Au opposé, dans sa décision, le Tribunal s’arrête longuement sur la substance du témoignage des trois experts. Ce n’est qu’au période de cet examen qu’il décide de retenir celui de M. Il fait ce sélections sur le regard notamment de l’ensemble du contexte que j’ai déjà décrit et sur lequel les consultants des intimés s’attardent peu. Pour sa part, dans son examen de la nature exacte d'une prière, la Cour d’appel ne discute que sommairement de la substance de l’opinion de M. Elle dénonce sa vision « absolutiste » d'une laïcité de l’État (par. 81-82), avant d’écarter s'ajuste le supplémentaire étroitement testament et d’adopter le point de vue des consultants des intimés.
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Dans ces arrêts, l’intervention de la Cour d’appel se réalité sur la prémisse des idées applicables à l’appel élaborés dans Housen c. Lorsque l’appel porte sur une question de droit, l’intervention s’impose que ce soit ou non la décision est incorrecte . Lorsqu’il porte sur une requête de fait ou mixte de fait et de correct, elle se justifie en présence d’une erreur manifeste et déterminante. Après l’adoption du Règlement, que ce les deux ou non le contenu textuel d'une prière récitée change, le comportement déjà décrit du maire et des conseillers demeure cependant similaire.
En l’espèce, la conclusion du Tribunal désireux de qu’il y ait une atteinte discriminatoire à la liberté de reconnaissance et de foi de S sur le ce qui désire dire des œuvres d'art. trois et 10 de la Charte québécoise est abordable. La récitation de la prière aux séances du conseil constitue au début une utilisation des pouvoirs publics par la recommandation dans le but de manifester et de professer une foi à l’exclusion des autres. Eu égard à la preuve sur le fichier, le Tribunal pouvait assez conclure que la prière de la Ville est en réalité une pratique dont le caractère est religieux. Sa décision sur ce point est étayée par des motifs étoffés et intelligibles, et le contexte factuel examiné intimement appuie sa conclusion.
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